Pot de rentrée le mercredi 27 janvier

Chers collègues, chers amis,

Le Cercle des Collaborateurs et Attachés parlementaires (CCAP)
a le plaisir de vous convier à son traditionnel cocktail de début d’année :

Le mercredi 27 janvier
à partir de 19h

à l’Hotel de la Questure
128 rue de l’Université
1er étage à gauche

Le cru 2016 s’annonce particulièrement affriolant : les bulles pétilleront plus que jamais et la frangipane fera son entrée fracassante.

À coup sûr, cette édition est à ne pas manquer.

Le pôle évènementiel du CCAP

Afterwork du CCAP le 30 septembre – Save the date !

IMG_2042Après avoir tenu sa réunion d’information annuelle le 25 juin dernier, le CCAP a organisé un grand afterwork sur les pelouses des Invalides. Quoi de mieux qu’un soir d’été et quelques cerises pour fêter la fin de la session…ou l’ouverture de la nouvelle qui s’en vient !

C’est pourquoi le pôle événementiel du CCAP est ravi de vous convier le 30 septembre pour fêter comme il se doit cette rentrée 2015 (lieu et heure à venir !). On vous attend nombreux et heureux!

1er janvier 2016 : tous couverts par une complémentaire santé proposée par l’Assemblée

mutuelle_0Comme vous le savez, la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi rend obligatoire pour toute entreprise, quel que soit ses effectifs, de souscrire à une couverture collective en matière de remboursement complémentaire au 1er janvier 2016. Les députés-employeurs sont bien évidemment concernés. Le CCAP suit de près ce dossier. Consultés lors d’une première réunion sur nos attentes (sanctuarisation de la prime de prévoyance, qualité du panier de soins…) en amont du lancement de l’appel d’offre par les services de l’Assemblée, ce dernier touche à sa fin de sorte que nous devrions connaitre d’ici début octobre l’offre proposée.

D’ici là, nous souhaitons vous rappeler ou clarifier les points du courrier que les questeurs ont adressés aux députés au milieu de l’été. Le financement de la complémentaire santé est opéré par le versement d’une cotisation mensuelle à l’organisme d’affiliation. Légalement, l’employeur doit en assurer le financement au moins de moitié, le reste étant à la charge du salarié. Il nous a été annoncé un financement largement au-delà des 50% côté employeur de sorte que la partie restant à notre charge soit largement réduite.

Le Collège des Questeurs a décidé d’opter pour un organisme et un régime d’affiliation uniques pour la couverture complémentaire santé des collaborateurs de tous les députés. Cela permettra d’assurer à l’ensemble des collaborateurs l’accès à un même dispositif de qualité et à un prix attractif de par le nombre important d’adhérents couverts.

Ce que l’on sait déjà :

  • L’Assemblée nationale prend en charge le coût de la part patronale prévue pour le financement de ce nouveau dispositif, hors enveloppe du crédit collaborateur, l’autre part de la cotisation mensuelle étant prélevée directement sur le salaire du collaborateur.
  • Le niveau de garantie de la complémentaire santé serait intermédiaire, formant un socle renforcé par rapport au panier minimal de soins. Il serait possible également de souscrire auprès de l’organisme une formule additionnelle à la seule charge du collaborateur, de façon à prendre en compte la diversité des situations, mais aussi pour ceux qui souhaiteraient étendre les garanties à des ayants droit (conjoint, enfants).
  • La prime de prévoyance de 60€ par mois est sanctuarisée, c’est-à-dire qu’elle ne nous sera pas reprise pour financer la part employeur.
  • Chaque collaborateur devra acquitter la CSG-CRDS au taux de 8% sur la part patronale ainsi qu’en dispose la loi.
  • Ce régime concernera tous les collaborateurs dès leur premier jour du contrat de travail. Dans notre cas, collaborateurs déjà en poste, nous serons directement affiliés au 1er janvier 2016 si nous le souhaitons. Aussi il vous appartient de vous rapprocher dès aujourd’hui de votre organisme de complémentaire santé pour vous renseigner sur les modalités de résiliation de votre contrat ou de non-reconduction tacite. Il est évident que vous ne pouvez la résilier tant que nous ne connaitrons pas la qualité de l’offre proposée, néanmoins vous gagnerez en temps et en sérénité si les modalités, différentes selon les organismes, vous sont déjà connues au moment d’effectuer les formalités. Nous attirons votre attention sur le fait que certaines mutuelles demandent un préavis de deux mois, vous n’aurez ainsi que deux semaines pour résilier votre contrat actuel.
  • Des possibilités de dispense seront cependant largement ouvertes à la demande des intéressés, en particulier au profit des collaborateurs recrutés avant le 1er janvier 2016 ou bien ceux déjà couverts par ailleurs à titre individuel ou à titre d’ayant-droits dans le cadre d’un dispositif obligatoire. Concrètement, vous pourrez si le vous souhaitez garder votre actuelle couverture complémentaire en sollicitant en temps voulu les services de l’Assemblée lorsque les modalités seront connues.
  • Une « décision unilatérale » type sera adressée à vos employeurs. Elle portera établissement du régime. Une fois signée par votre député-e, elle sera transmise à chacun d’entre vous par ce dernier. Si un-e député-e ne souhaite pas bénéficier du régime de l’Assemblée nationale, il devra passer en gestion directe et gérer indépendamment des services de l’Assemblée nationale les contrats et la paie de ses collaborateurs. La réciproque est toutefois différente : si vous ne souhaitez pas bénéficier de la complémentaire fournie par l’Assemblée, cela n’excluera en rien votre député-e de la gestion directe.

Nous ne manquerons pas de vous tenir informés des évolutions de ce dossier et nous nous tenons à votre disposition pour toute question ou demande de clarification (ccap.assemblee.nationale@gmail.com).

Le CCAP au départ de « La Parisienne »

IMG_1404Dimanche 13 septembre, l’équipe du Cercle des Collaborateurs et Attachés Parlementaire (CCAP), arborait les couleurs de l’Assemblée nationale au départ de la 19ème édition de la Parisienne !
Course féminine de 6,7 kilomètres au cœur de la capitale et réunissant plus de 40.000 personnes, la manifestation était surtout l’occasion pour les coureuses de l’Assemblée de se retrouver dans un cadre festif et sportif.
La course permet chaque année de soutenir la Fondation pour la recherche médicale, grâce aux donations versées par les organisateurs et aux opérations comme « 1 euro/1 ruban » menées auprès du public dans le Village installé au Champ-de-Mars. Elle permet aussi et surtout de se faire plaisir. Objectif rempli pour les coureuses du CCAP qui vous donne déjà rendez-vous l’année prochaine pour relever le défi et célébrer ensemble les 20 ans de la Parisienne !

Centre d’études stratégiques de la Marine (CESM) – Prenez date!

3009335333_1_3_x5zUaUpxLe Centre d’études stratégiques de la Marine (CESM) organise régulièrement un « Carré des Hémicycles », qui réunit des assistants parlementaires de l’Assemblée nationale autour de sujets maritimes.

Vous êtes cordialement invités à assister à la prochaine réunion du Carré des Hémicycles, dont le thème sera « L’Arctique, sentinelle avancée du réchauffement climatique: une gouvernance entre intérêts nationaux et enjeux globaux.

Olivier Guyonvarch, sous-directeur au droit de la mer, des fleuves et des pôles au Ministère des Affaires Etrangères, évoquera notamment les questions environnementales et juridiques de la zone, les enjeux internationaux sur le plateau continental et le rôle du conseil arctique.

De retour d’une mission Grand Nord, le capitaine de vaisseau Jean-Marin d’Hébrail, commandant du Primauguet, apportera un éclairage opérationnel.

Elle se tiendra le jeudi 8 octobre prochain, de 18h00 à 19h00 à l’Assemblée nationale en salle « 4e bureau » du Palais Bourbon (126 rue de l’Université).

Inscriptions et renseignements à l’adresse suivante : habiba.akodad@intradef.gouv.fr

Cycle de perfectionnement des collaborateurs parlementaires ENA

Chers adhérents, chers collègues,

L’ENA vous offre la possibilité de suivre un cycle de perfectionnement spécialement conçu pour les collaborateurs parlementaires, qui se déroulera du 05 octobre 2015 au 21 mars 2016. Vous trouverez en pièce jointe le programme décrivant les quatre modules d’enseignement qui vous sont proposés, ainsi qu’un bulletin d’inscription.

Le coût de l’inscription à ce cycle de formation est pris en charge par l’Assemblée nationale, sous réserve d’un ticket modérateur d’un sixième du total qui relève du collaborateur concerné (soit une somme de 150 € à la charge du collaborateur, qui sera prélevée sur le salaire du mois de décembre 2015, quel que soit le nombre de modules choisis, sur un coût total de 900 € par participant).

La présence aux cours est obligatoire.

Les bulletins d’inscription devront impérativement être parvenus à Mme Patricia Giuliani (division de la Gestion financière parlementaire / bureau 8601 – 233, boulevard Saint Germain – 75007 Paris) le 25 septembre 2015 au plus tard.

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Mme Giulani (nous tenons son numéro à votre disposition).

Comme vous le savez, les responsables du pôle Formation professionnelle du CCAP ont engagé un dialogue constructif avec le service de la Gestion financière et sociale, afin notamment d’obtenir une amélioration de l’offre de formation. Il leur serait donc fort utile que ceux d’entre vous qui vont suivre ce cycle de perfectionnement leur fassent des retours sur la qualité des enseignements proposés.

Alors n’hésitez pas à contacter Mathieu (mathieu.guibard@gmail.com) et Marion (mpajon@assemblee-nationale.fr) pour leur faire part de toutes vos observations !

En restant à votre disposition.

Bien à vous,

L’équipe du CCAP